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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS
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UBYSOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

UBYSOL
BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4392183
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2027
UBYSOL de BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS

Présentation de la marque UBYSOL

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UBYSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) 1 Avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 985 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Sophie ROUSSEL domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque UBYSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UBYSOL arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : BIOSITIVE , IMMOTERRE , VIADUC LITTORAL 5400 , DUCTAL , BIOSITIV


BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, Société par actions simplifiée - 1 Avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 407985308


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Sophie ROUSSEL - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques ; appareils et instruments électroniques ou informatique de géolocalisation et de traçabilité ; tous ces produits étant destinés à l'évacuation de déblais et de matériaux, y compris de matériaux issus de démolition ; Logiciels d'applications pour terminaux mobiles, à savoir logiciels permettant de gérer, suivre, faciliter et surveiller l'évacuation de déblais et de matériaux, y compris de matériaux issus de démolition, et utilisés pour faciliter des programmes économiques de gestion et de recyclage de déblais et de matériaux, y compris de matériaux issus de démolition, et garantir leur acheminement par un transporteur ; Logiciels d'applications pour terminaux mobiles, à savoir logiciels permettant de faciliter la commande de services de gestion de déblais et de matériaux, y compris de matériaux issus de démolition, le compte rendu et la visualisation des mesures et performances en matière de durabilité et la facturation de services de gestion de déblais et de matériaux, y compris de matériaux issus de démolition ;

Services de télécommunications basés sur Internet ; services de connexions de télécommunication à Internet ou à des bases de données ; tous ces services étant rendus dans le cadre de l'évacuation de déblais et de matériaux, y compris de matériaux issus de démolition, afin d'en faciliter la gestion et la surveillance ;

Gestion des déchets, de déblais et de matériaux, y compris de matériaux issus de démolition, du recyclage ; Tri de déchets, de déblais et de matériaux, y compris de matériaux issus de démolition, et de matières premières de récupération (transformation) ;

Consultations techniques, recherche et développement de nouveaux produits, de méthodes et de procédés techniques relatifs au traitement de déblais ; Contrôle de qualité de produits du sol ; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables dans le nuage permettant de gérer, suivre, faciliter et surveiller l'évacuation de déblais et de matériaux, y compris de matériaux issus de démolition, et utilisés pour faciliter des programmes économiques de gestion et de recyclage de déblais et de matériaux, y compris de matériaux issus de démolition, et garantir leur acheminement par un transporteur ; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables dans le nuage permettant de faciliter la commande de services de gestion de déblais et de matériaux, y compris de matériaux issus de démolition, le compte rendu et la visualisation des mesures et performances en matière de durabilité et la facturation de services de gestion de déblais et de matériaux, y compris de matériaux issus de démolition.