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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS
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DUCTAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUCTAL
BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS Société Anonyme
LAFARGE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98756909
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2018

Présentation de la marque DUCTAL

Déposée le 29 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS et la Société Anonyme (SA) LAFARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DUCTAL »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) 1 Avenue Eugène Freyssinet,78061 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (dossier no 2386970) - 78061 - France et la Société Anonyme (SA) LAFARGE domicilié(e) 61 rue des Belles Feuilles,75116 PARIS (dossier no 2386970) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2386970) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCTAL est expirée depuis le 29 octobre 2018.

BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : BIOSITIVE , IMMOTERRE , VIADUC LITTORAL 5400 , BIOSITIV , UBYSOL


BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS Société Anonyme - 1 Avenue Eugène Freyssinet,78061 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (dossier no 2386970) - 78061 - France

LAFARGE Société Anonyme - 61 rue des Belles Feuilles,75116 PARIS (dossier no 2386970) - 75116 - France - SIREN 4


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2386970) - 64075 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-10

Inscription le 21 juin 2000 - Concession de licence n°302433 - Publication au BOPI 2000-06-21

Publication - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380472 - Publication au BOPI 2003-10-29

Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386351 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°486933 - Publication au BOPI 2008-07-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2008 n°2386970 - Publication au BOPI 2008-10-13

Republication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 19 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624232 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques (transportables ou non) ; éléments métalliques pour la construction ; poutres métalliques, quincaillerie métallique d'outillage et de bâtiment, éléments de fixation métallique pour la construction, câbles et fils métalliques non électriques, fibres métalliques pour la construction, fibres métalliques pour le renforcement des matériaux de construction. Matériaux de construction non métalliques, matériaux et produits pour la construction, l'entretien, la réfection et la rénovation de bâtiments, d'ouvrages d'art et de tous travaux publics ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, ciments, bétons et tous produits à base de ciment et de béton, bétons prêts à l'emploi, bétons spéciaux, bétons renforcés par des fibres. Services de construction, de réparation, d'entretien, de réfection et de rénovation de bâtiments, d'ouvrages d'art et de tous travaux publics.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.