Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS
/
BIOSITIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSITIVE
BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, Société anonyme
DTP TERRASSEMENT, Société anonyme
NOE CONSERVATION, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3898136
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
BIOSITIVE de BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS

Présentation de la marque BIOSITIVE

Déposée le 17 février 2012 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, la Société Anonyme (SA) DTP TERRASSEMENT, l'association loi 1901 NOE CONSERVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) 1, avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société Anonyme (SA) DTP TERRASSEMENT domicilié(e) 1, avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , l'association loi 1901 NOE CONSERVATION domicilié(e) 3, rue Larochelle - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BIOSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSITIVE est expirée depuis le 17 février 2022.

BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : IMMOTERRE , VIADUC LITTORAL 5400 , DUCTAL , BIOSITIV , UBYSOL


BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, Société anonyme - 1, avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 4

DTP TERRASSEMENT, Société anonyme - 1, avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 3

NOE CONSERVATION, Association loi 1901 - 3, rue Larochelle - 75014 - PARIS - France - SIREN 4


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Services de sous-traitance (assistance commerciale) ;

Constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de routes et de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services de missions de maîtres d'ouvrage, de maître d'ouvrage délégué et de maîtrise d'oeuvre ou de sous-traitance en rapport avec des opérations de travaux de génie civil, de terrassement dans le cadre de la mise en oeuvre de mesures compensatoires et de restauration des milieux naturels ;

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception de logiciels) ; conseils en construction ; établissement de plans sur tout support pour la construction. Services de travaux de conception, d'études et d'ingénierie, à savoir services de conception et d'études techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.