Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONIC
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme
TBWA / COMPACT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1672497
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2020

Présentation de la marque TONIC

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM et la Société par Action Simplifiée (SAS) TBWA / COMPACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 32, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) TBWA / COMPACT domicilié(e) 239, route de Saint Simon Immeuble le Sirius, Bâtiment C - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TONIC est expirée depuis le 27 juin 2020.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : COOL MOBILE , MA COMMUNAUTE MOBILE , KIT SYMPA , mobileclient , Boudchou , FORFAIT JUNIOR , NOEL PASSION , FORFAIT SPECIAL ADO , RESO PLURIEL , AmpliTel


BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme - 32, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 3

TBWA / COMPACT, société par actions simplifiée - 239, route de Saint Simon Immeuble le Sirius, Bâtiment C - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 24 mai 2000 n°2173756 - Publication au BOPI 2000-05-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 27 avril 2000 - Changement de dénomination n°300632 - Publication au BOPI 2000-04-27

Inscription le 27 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°300631 - Publication au BOPI 2000-04-27

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°507009 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°517713 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement avec limitation le 15 mars 2010 n°2434338 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 16 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°526282 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16

Inscription le 16 juin 2010 - Changement de nom, de dénomination n°526283 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16

Renouvellement avec limitation le 29 juin 2010 n°2444936 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29