Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE SOCIAL MINUTE
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3937105
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
THE SOCIAL MINUTE de BOUYGUES TELECOM

Présentation de la marque THE SOCIAL MINUTE

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE SOCIAL MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 32 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque THE SOCIAL MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE SOCIAL MINUTE est expirée depuis le 26 juillet 2022.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : COOL MOBILE , MA COMMUNAUTE MOBILE , KIT SYMPA , mobileclient , Boudchou , FORFAIT JUNIOR , NOEL PASSION , FORFAIT SPECIAL ADO , RESO PLURIEL , AmpliTel


BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme - 32 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France - SIREN 397480930


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; téléviseurs ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes électroniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et d'informations codées ; modems, y compris sans fil (wi-fi ou blue tooth) ; décodeurs numériques ; serveur informatique ; programmes informatiques téléchargeables ; micrologiciels ; programmes informatiques de systèmes d'exploitation, programmes informatiques de synchronisation de données et de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données, programmes informatiques d'accès et de recherche de bases de données en ligne ; programmes informatiques de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; programmes informatiques préenregistrés de gestion des informations personnelles, logiciels de reconnaissance des caractères ; logiciels de paiement sécurisé pour des réseaux de communications informatiques de type Internet, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie ; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique sur l'Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d'une base de données enregistrée sur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif à distance ou fixe ; unités électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages, et dispositifs électroniques (logiciels) permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; publications électroniques de logiciels dans le domaine du réseautage social ; outils de développement ; logiciels pour interfaces de programmation d'applications (API) ; interfaces de programmation (API) pour logiciels facilitant les services en ligne de réseautage social ; applications informatiques de réseautage social ; applications informatiques permettant la récupération, le téléchargement, l'accès à des vidéos, contenu audio, informations, images ; logiciels permettant le téléchargement, l'accès, la publication, le blogage, la diffusion, le partage de contenus ou informations électroniques via des réseaux informatiques et de communications ; logiciels interactifs ; données, informations, images, contenu audio, contenu vidéo et autres contenus multimédias, tous lisibles ou téléchargeables à partir de l'Internet ou via des dispositifs mobiles de communications.

Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques, de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de téléchargement de données numériques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; fourniture d'un forum en ligne pour l'échange de données par le biais d'un réseau informatisé ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture en ligne de liaisons de communications transférant les utilisateurs d'un site Web vers d'autres pages Web locales et mondiales ; facilitation de l'accès à des sites Internet de tiers via une connexion universelle ; fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, fichiers multimédias, audio et vidéo, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; transmission d'informations contenues dans des logiciels téléchargeables à partir d'un réseau global d'ordinateurs (Internet) ; fourniture d'accès à un service de réseau en ligne permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social et des rendez-vous sociaux ; services de télécommunications permettant la récupération, le téléchargement, l'accès à des vidéos, contenu audio, informations, images. Fourniture d'accès à des applications proposant des logiciels permettant ou facilitant le téléchargement, la diffusion, la publication, le blogage, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou informations électroniques sur des réseaux de communications ; fourniture d'accès temporaire à des applications logicielles non téléchargeables de réseautage social. Services de partage de vidéos et de photographies de poste à navigateur, à savoir, fourniture d'accès à un site Internet utilisant une technologie permettant aux utilisateurs de télécharger vers le serveur, visualiser, et télécharger des vidéos et photographies numériques ; Fourniture d'accès à un site Internet utilisant une technologie permettant aux utilisateurs de télécharger vers le serveur et de partager du contenu vidéo, des photographies, des textes, des illustrations graphiques et des données ;

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; conception et hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception), installation et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; programmation informatique ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; réalisation (conception) de dispositifs informatiques ou de communication ; création, mise en place, mise à jour, et entretien de base de données électroniques ou numériques ; hébergement de sites informatiques ; assistance technique (dépannage) pour applications, bases de données et systèmes informatiques ; conseils pour le développement d'applications informatiques ; bases de données et systèmes informatiques ; fourniture de moteur de recherche pour l'Internet ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne permettant à des utilisateurs de programmer des contenus audio, vidéo et textuels et autres contenus multimédias ; services informatiques, à savoir création de répertoires d'information, sites et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour des tiers ; services informatiques, à savoir création de répertoires et de bases de données pour l'organisation de contenus d'informations sur un réseau informatique mondial en fonction des préférences des utilisateurs ; services informatiques, à savoir hébergement de ressources en ligne, par le biais d'un réseau informatique mondial, permettant aux utilisateurs de programmer l'exécution de contenus audio, vidéo et textuels et autres contenus multimédias. Création d'un site Internet permettant aux internautes de partager des informations et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données ; services de partage de vidéos et de photographies de poste à navigateur, à savoir fourniture (création) d'un site Internet utilisant une technologie permettant aux utilisateurs de télécharger vers le serveur, visualiser, et télécharger des vidéos et photographies numériques ; fourniture (création) d'un site Internet utilisant une technologie permettant aux utilisateurs de télécharger vers le serveur et de partager du contenu vidéo, des photographies, des textes, des illustrations graphiques et des données ; création et maintenance de blogues pour le compte de tiers.