Marque enregistrée - Marque en vigueur

T TISSEO SERVICES
BOUYGUES TELECOM

Numéro de dépôt :
4467203
Date de dépôt :
06/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2028
T TISSEO SERVICES de BOUYGUES TELECOM

Présentation de la marque T TISSEO SERVICES

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2018 par BOUYGUES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T TISSEO SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 37-39 rue Boissière - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque T TISSEO SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TISSEO SERVICES arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : BOUYGUES TELECOM LES 10 JOURS PROS , FLASH CALL , Forfait Libéré , BUSINESS DEAL , BBOX MIAMI , B , BOUYGUES TELECOM, CA VA VOUS ETONNER , PROGRAMME PREMIER , BOUYGUES TELECOM , Forfait Exprima


BOUYGUES TELECOM - 37-39 rue Boissière - 75116 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils et équipement de communication et de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'informations ou de données ; logiciels téléchargeables à partir d'Internet ; logiciels d'application de jeux mobiles ; appareils et instruments de téléphonie, de radiotéléphonie et de télécommunication ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; récepteurs de télévision ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; terminaux de télécommunication ; terminaux mobiles ; terminaux de téléphone ; terminaux portables ; terminaux multimédia ; téléviseurs ; appareils et instruments de lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et d'informations codées ; modems, y compris sans fil (wi-fi ou blue tooth) ; décodeurs numériques ; programmes pour appareils de jeux vidéo ; dispositifs de télécommande pour télévision ; télécommandes ; télécommandes de boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques ou à des réseaux de télécommunication ; commandes à distance pour le contrôle d'un ou plusieurs dispositifs électroniques et la communication via un réseau global d'ordinateurs pour le transfert et le téléchargement d'informations sur un site Web ; logiciels de jeux informatiques ; appareils électroniques de réglage et de commande ; appareils électroniques pour contrôle du fonctionnement de machines ; appareils télécommandés pour contrôle du fonctionnement de machines ; guide électronique de programmes de télévision ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; applications informatiques pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; appareils radiotéléphoniques ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; serveur informatique ; routeurs réseau ; appareils électroniques numériques portables pour l'enregistrement, la transmission, la manipulation, l'organisation et la consultation de données, de textes, de fichiers audio et vidéo, d'images ; stations d'accueil électroniques ; téléphones ; radiotéléphones ; smartphones ; terminal numérique résidentiel ; matériel informatique de mise en réseau ; serveurs de réseaux informatiques ; logiciels et appareils de télécommunication, y compris les modems, permettant de se connecter à des bases de données, des réseaux informatiques et à Internet ; appareils d'intercommunication, bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; matériel électronique, numérique et informatique de transmission de messages ; systèmes de localisation par satellite, systèmes électroniques de localisation mondiale, appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; satellites, émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par satellite ; fibres optiques ; câbles à fibres optiques ; raccordements à fibres optiques ; appareils de saisie de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; bornes relais pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes d'accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone ;

Gestion des affaires commerciales dans le domaine des réseaux de fibres optiques et de télécommunications; administration et information commerciale dans le domaine des réseaux de fibres optiques et de télécommunications; conseils en organisation et direction d'affaires dans le domaine des réseaux de fibres optiques et de télécommunications, conseils commerciaux en matière de choix de matériel informatique, ou de télécommunications, services de gérance administrative d'ordinateurs, administration commerciale de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia; administration commerciale de réseaux de télécommunication, de réseaux de fibres optiques ; abonnement à un service d'assistance dans l’installation, la mise en oeuvre et le fonctionnement de la fibre optique, à des services de transmission de données par voie télématique, abonnements à un service de télécommunication; collecte et analyse de données dans le domaine des réseaux de télécommunication et de réseaux de fibres optiques ; mémorisation dans des banques de données informatiques de données commerciales relatives à des prestations de services dans le domaine des réseaux de fibres optiques ; recueil et systématisation de données administratives et commerciales dans un fichier central dans le domaine de la fibre optique et des télécommunications ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; Vente au détail de services de téléphonie mobile, abonnement à des services de téléphonie mobile ; exploitation de centres d'appels téléphoniques ;

Installation, montage, raccordement, mise en service, entretien, maintenance et réparation de réseaux de télécommunication, de réseaux de fibres optiques ainsi que d’équipements, dispositifs et systèmes y relatifs ; installation et activation de raccordements à la fibre optique ; service après-vente technique dans le domaine de la fibre optique et des réseaux de télécommunication ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant les réseaux de télécommunication, de réseaux de fibres optiques ; service d'assistance technique de mise en place (installation) de réseaux de télécommunication, de réseaux de fibres optiques; services de pose et d’assemblage de câbles de télécommunication et fibres optiques ; installation de systèmes de télécommunications par câbles, de fibres optiques ; informations en matière d'installation, mise en service et maintenance de réseaux de télécommunication, de réseaux de fibres optiques ainsi que d’équipements, dispositifs et systèmes y relatifs ; service d'assistance technique en cas de panne; service d'assistance en cas de panne des réseaux de télécommunication, de réseaux de fibres optiques ainsi que d’équipements, dispositifs et systèmes y relatifs ; services d'informations, de conseils et d'assistance en matière d'installation, de maintenance, d'entretien et de réparation dans le domaine des réseaux de télécommunication et de fibres optiques ; construction, supervision (direction) de travaux de construction ; informations en matière de construction ; aménagement de locaux techniques [installation] ;

Services de télécommunications ; services téléphoniques et radiotéléphonique ; communications par télévision, par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; radiotéléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique, par les réseaux de fibres optiques ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques, par le réseau Internet, par les réseaux de fibres optiques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à Internet par le biais de réseaux à large bande à fibres optiques ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique, par les réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations par le réseau Internet, par les réseaux de fibres optiques ; télécommunications multimédia ; communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services d'accès au téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ou numériques ; services d'accès au téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; communications par le biais d'appareils de jeux vidéo ; diffusion et transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision, de télévision interactive ; communications par le biais de jeux interactifs et d'appareils de jeux vidéo ; services de transfert (transmission) et téléchargement de codes pour la programmation de commandes à distance à partir d'une base de données informatiques ; location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles ; location d'appareils et équipements de télécommunication, de boîtiers électroniques, numériques, informatiques, modems, routeurs réseau, d'équipements d'émission et/ou de réception, et/ou transport de signaux audiovisuels analogiques et/ou numériques ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; service d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication ;

Etude de projets techniques et recherches techniques dans le domaine des réseaux de télécommunication et de la fibre optique ainsi que d’équipements, dispositifs et systèmes y relatifs ; étude, planification, pilotage [conduite] et contrôle de projets techniques dans le domaine de la fibre optique; fourniture d'accès à un site en ligne proposant des informations en matière d'installation, mise en service et maintenance des réseaux de télécommunication et de fibres optiques ainsi que d’équipements, dispositifs et systèmes y relatifs ; fourniture d'accès à un site en ligne proposant des informations sur des prestations de services en matière de câblage, d'installation, de mise en service et maintenance de réseaux de télécommunication et de fibres optiques ainsi que d’équipements, dispositifs et systèmes y relatifs ; assistance technique (conseils, information) et consultations dans le domaine des réseaux de télécommunication et de fibres optiques ainsi que d’équipements, dispositifs et systèmes y relatifs ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux de télécommunication, de réseaux de fibres optiques ainsi que d’équipements, dispositifs et systèmes y relatifs ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux réseaux de fibres optiques ainsi que d’équipements, dispositifs et systèmes y relatifs ; conception de réseaux de fibres optiques ; information en matière d'installation, de fonctionnement, d'entretien et de réparation de programmes et d'exploitation de réseaux de fibres optiques ; services de conseils en technologie de l'information liés aux réseaux de télécommunication et réseaux de fibres optiques ; conception et ingénierie sur commande de systèmes de téléphonie, de réseaux de télécâble et de fibres optiques ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de données, maintenance de logiciels ; assistance technique pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, d’équipements ou dispositifs ou systèmes de fibres optiques, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, de fibres optiques ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, de fibres optiques ; services de consultations techniques en matière de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications, de fibres optiques ; conception de systèmes de télécommunications ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications, de fibres optiques ; conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel de télécommunication. Tous ces services étant uniquement en lien avec les réseaux de télécommunication, les réseaux de fibres optiques.