Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pack Smart
BOUYGUES TELECOM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97690042
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2027

Présentation de la marque Pack Smart

Déposée le 1 août 1997 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pack Smart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 37-39 RUE BOISSIÈRE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Pack Smart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Pack Smart arrivera à expiration en date du 1 août 2027.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : COOL MOBILE , MA COMMUNAUTE MOBILE , KIT SYMPA , mobileclient , Boudchou , FORFAIT JUNIOR , NOEL PASSION , FORFAIT SPECIAL ADO , RESO PLURIEL , AmpliTel


BOUYGUES TELECOM, Société anonyme - 37-39 RUE BOISSIÈRE - 75116 - PARIS - France - SIREN 397480930


INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347151 - Publication au BOPI 2007-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Renouvellement sans limitation le 1 août 2017 n°2656270 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-01

Appareils et instruments de télécommunication, appareils téléphoniques, appareils radiotéléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, antennes et pylones de téléphonie sans fil. Communications téléphoniques, radiotéléphoniques et radiophonique, télécommunication, radiotéléphonie mobile, location de radiotéléphones, services téléphoniques et radiotéléphoniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.