Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOMAD
BOUYGUES TELECOM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1664078
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2029
NOMAD de BOUYGUES TELECOM

Présentation de la marque NOMAD

Déposée le 3 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOMAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 37-39 rue Boissière - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOMAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOMAD arrivera à expiration en date du 3 février 2029.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : COOL MOBILE , MA COMMUNAUTE MOBILE , KIT SYMPA , mobileclient , Boudchou , FORFAIT JUNIOR , NOEL PASSION , FORFAIT SPECIAL ADO , RESO PLURIEL , AmpliTel


BOUYGUES TELECOM, Société anonyme - 37-39 rue Boissière - 75116 - PARIS - France - SIREN 397480930


INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2134456 - Publication au BOPI 2009-01-27

Renouvellement avec limitation n°2396647 - Publication au BOPI 2009-15

Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2009 n°2395953 - Publication au BOPI 2009-01-27

Inscription le 19 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254712 - Publication au BOPI 1998-05-19

Inscription le 20 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°426406 - Publication au BOPI 2006-01-20

Inscription le 17 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260345 - Publication au BOPI 1998-08-17

Inscription le 26 décembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°424996 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 30 novembre 1998 - Concession de licence n°267584 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 20 juin 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°325637 - Publication au BOPI 2001-06-20

Inscription le 23 mars 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°409637 - Publication au BOPI 2005-03-23

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2019 n°2704294 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-24

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2019 n°2704457 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-01-25

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.