NOMAD
Présentation de la marque NOMAD
Déposée le 3 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOMAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOMAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOMAD arrivera à expiration en date du 3 février 2029.
BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2134456 - Publication au BOPI 2009-01-27
Renouvellement avec limitation n°2396647 - Publication au BOPI 2009-15
Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2009 n°2395953 - Publication au BOPI 2009-01-27
Inscription le 19 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254712 - Publication au BOPI 1998-05-19
Inscription le 20 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°426406 - Publication au BOPI 2006-01-20
Inscription le 17 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260345 - Publication au BOPI 1998-08-17
Inscription le 26 décembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°424996 - Publication au BOPI 2005-12-26
Inscription le 30 novembre 1998 - Concession de licence n°267584 - Publication au BOPI 1998-11-30
Inscription le 20 juin 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°325637 - Publication au BOPI 2001-06-20
Inscription le 23 mars 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°409637 - Publication au BOPI 2005-03-23
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2019 n°2704294 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-24
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2019 n°2704457 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-01-25