Déposée le 19 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NIRVANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 32 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque NIRVANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176077.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme - 32 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 397480930
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Inscription le 17 avril 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°573920 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 28 juin 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°578597 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-28
Renouvellement avec limitation le 17 juillet 2012 n°2504916 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-17
Appareils pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, électriques à savoir logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques acoustiques. Equipements pour le traitement de l'information, logiciels, progiciels, ordinateurs, appareils de communication et de transports des données, appareils de télécommunication. Appareils téléphoniques, de télévision et décodeurs pour ces appareils, câbles électriques et de télécommunication. Claviers et souris d'ordinateurs, périphériques et composants d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), modems, cartes magnétiques, graphiques, son, réseaux, vidéo. Jeux d'ordinateurs, jeux pour enfants. Appareils de télécommande. Publicité, information ou renseignement d'affaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, renseignements d'affaires, diffusion d'annonces publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de communication publicitaire au public. Services de diffusion d'annonces publicitaires. Services de transmission d'information. Télécommunications, agences de presse et d'informations nouvelles, communications (transmission) par voies télématiques, téléphoniques, communications (transmission) par télévision et par voies télématiques et par terminaux d'ordinateurs, services de communications sur réseaux informatiques et services de communications (transmission) par tous moyens de diffusion et notamment par téléscripteur, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs, télégrammes, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Informations en matière de télécommunication et d'informatique appliquée aux télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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