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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM
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LOGICIEL MOBISCAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOGICIEL MOBISCAN
BOUYGUES TELECOM, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3139665
Date de dépôt :
20/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
LOGICIEL MOBISCAN de BOUYGUES TELECOM

Présentation de la marque LOGICIEL MOBISCAN

Déposée le 20 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGICIEL MOBISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 32 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LOGICIEL MOBISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOGICIEL MOBISCAN est expirée depuis le 20 décembre 2021.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : COOL MOBILE , MA COMMUNAUTE MOBILE , KIT SYMPA , mobileclient , Boudchou , FORFAIT JUNIOR , NOEL PASSION , FORFAIT SPECIAL ADO , RESO PLURIEL , AmpliTel


BOUYGUES TELECOM, SOCIETE ANONYME - 32 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France - SIREN 397480930


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Inscription le 14 mai 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°454045 - Publication au BOPI 2007-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Renouvellement avec limitation le 25 août 2011 n°2478474 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-25

Télécommunications.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.