Déposée le 9 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Formule club »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 20, quai du Point du Jour, Arcs de Seine 1,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2392332) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2392332) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUYGUES TELECOM Société Anonyme - 20, quai du Point du Jour, Arcs de Seine 1,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2392332) - 92100 - France - SIREN 397480930
INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2392332) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392332 - Publication au BOPI 2008-12-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Appareils et instruments de télécommunication, appareils téléphoniques, appareils radiotéléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, antennes et pylônes de téléphonie sans fil. Communications téléphoniques, radiotéléphoniques et radiophoniques, télécommunication, radiotéléphonie mobile, location de radiotéléphones. Services téléphoniques et radiotéléphoniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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