Marque expirée - Marque en non vigueur

Forfait Vérité
BOUYGUES TELECOM Société anonyme

Numéro de dépôt :
96653802
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016

Présentation de la marque Forfait Vérité

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Forfait Vérité »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 20, Quai du Point du jour,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2321975) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2321975) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Forfait Vérité est expirée depuis le 4 décembre 2016.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : COOL MOBILE , MA COMMUNAUTE MOBILE , KIT SYMPA , mobileclient , Boudchou , FORFAIT JUNIOR , NOEL PASSION , FORFAIT SPECIAL ADO , RESO PLURIEL , AmpliTel


BOUYGUES TELECOM Société anonyme - 20, Quai du Point du jour,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2321975) - 92100 - France - SIREN 397480930


APPLIMA SA - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2321975) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264816 - Publication au BOPI 1998-10-19

Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321975 - Publication au BOPI 2006-08-29

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Appareils et instruments de télécommunication, appareils téléphoniques, appareils radiotéléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, antennes et pylones de téléphonie sans fil. Installation, entretien et et réparation d'appareils et instruments de télécommunication, de téléphonie et de radiotéléphonie. Communications téléphoniques et radiophoniques, télécommunication, radiotéléphonie mobile, location de radiotéléphones, services téléphoniques et radiotéléphoniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.