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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM
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FORFAIT TIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORFAIT TIO
BOUYGUES TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3593146
Date de dépôt :
06/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2018
FORFAIT TIO de BOUYGUES TELECOM

Présentation de la marque FORFAIT TIO

Déposée le 6 août 2008 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORFAIT TIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 20 QUAI DU POINT DU JOUR, ARCS DE SEINE 1,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORFAIT TIO est expirée depuis le 6 août 2018.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : COOL MOBILE , MA COMMUNAUTE MOBILE , KIT SYMPA , mobileclient , Boudchou , FORFAIT JUNIOR , NOEL PASSION , FORFAIT SPECIAL ADO , RESO PLURIEL , AmpliTel


BOUYGUES TELECOM Société Anonyme - 20 QUAI DU POINT DU JOUR, ARCS DE SEINE 1,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 397480930


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Appareils et instruments de télécommunication ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ; appareils et instruments de lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et d'informations codées comportant un crédit d'unités téléphoniques comportant un crédit d'unités téléphoniques.

Abonnements téléphoniques.

Communications téléphoniques, radio téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, téléphoniques, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; informations en matière de télécommunications ; télécommunications multimédia ; communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications.