Déposée le 6 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORFAIT JUNIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 32, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.
La marque FORFAIT JUNIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme - 32, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 397480930
INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444767 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28
Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils de communication et de traitement de données, appareils et instruments de télécommunication, appareils téléphoniques, appareils radiotéléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, antennes et pylônes de téléphonie sans fil, logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques, cartes à puces, cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs, appareils et instruments de lecture optique et d'information codées. Communications téléphoniques, radiotéléphoniques et radiophoniques, télécommunication, radiotéléphonie mobile, location de radiotéléphones. Services téléphoniques et radiotéléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture d'accès à des connexions à un serveur informatique, informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès et d'hébergement sur le réseau Internet ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images, transmission d'informations par le réseau Internet. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; assistance technique et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications. Élaboration et mise à jour de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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