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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM
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EDEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDEN
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme
EDEN, Société à responsabilité limitée à associé unique
TEKER Mumtaz

Numéro de dépôt :
98755960
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/10/2028

Présentation de la marque EDEN

Déposée le 23 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDEN, TEKER Mumtaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 37-39 rue Boissière - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDEN domicilié(e) 6 rue de Navarin - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , TEKER Mumtaz domicilié(e) 23 rue Raynouard - 75016 - PARIS - France.

La marque EDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EDEN arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : COOL MOBILE , MA COMMUNAUTE MOBILE , KIT SYMPA , mobileclient , Boudchou , FORFAIT JUNIOR , NOEL PASSION , FORFAIT SPECIAL ADO , RESO PLURIEL , AmpliTel


BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme - 37-39 rue Boissière - 75116 - PARIS - France - SIREN 3

EDEN, Société à responsabilité limitée à associé unique - 6 rue de Navarin - 75009 - PARIS - France - SIREN 4

TEKER Mumtaz - 23 rue Raynouard - 75016 - PARIS - France



Demande de renouvellement le 30 octobre 2008 n°2388694 - Publication au BOPI 2008-10-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Inscription le 10 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°492368 - Publication au BOPI 2009-02-10

Inscription le 24 décembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°489998 - Publication au BOPI 2008-12-24

Inscription le 29 mars 1999 - Retrait partiel n°274717 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 28 février 2002 - Rejet partiel n°341835 - Publication au BOPI 2002-02-28

Inscription le 28 février 2002 - Rejet partiel n°341836 - Publication au BOPI 2002-02-28

Inscription le 8 avril 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°344147 - Publication au BOPI 2002-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Renouvellement avec limitation le 30 octobre 2008 n°2388694 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2008-10-30

Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°534148 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18

Renouvellement avec limitation le 21 juin 2018 n°2685287 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-06-21

Renouvellement avec limitation le 16 octobre 2018 n°2695936 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-16

Renouvellement avec limitation le 29 octobre 2018 n°2697158 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-29