Déposée le 20 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BBOX CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 32 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque BBOX CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme - 32 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France - SIREN 397480930
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques ou à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; téléviseurs ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes électroniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et d'informations codées ; modems, y compris sans fil (wi-fi ou blue tooth) ; décodeurs numériques ; serveur informatique ; programmes pour appareils de jeux vidéo ; Cédéroms, et DVD-ROM contenant des programmes pour appareils de jeux vidéo ; commandes et manettes de jeu ; casques à écouteurs ; moniteurs pour appareils de jeux vidéo ; dispositifs de télécommande pour télévision ; télécommandes ; télécommandes pour graveurs ou lecteurs de DVD ; télécommandes pour graveurs ou lecteurs de vidéodisques ; télécommandes pour enregistreurs d'images ; télécommandes pour récepteurs radio ; télécommandes pour ordinateurs ; télécommandes de boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques ou à des réseaux de télécommunication ; commandes à distance pour le contrôle d'un ou plusieurs dispositifs électroniques et la communication via un réseau global d'ordinateurs pour le transfert et le téléchargement d'informations sur un site Web ; appareils électroniques de réglage et de commande ; appareils électroniques pour contrôle du fonctionnement de machines ; appareils télécommandés pour contrôle du fonctionnement de machines ; base de données (software) comportant des codes pour la programmation de commandes à distance ;
Appareils de jeux électroniques ; appareils de jeux vidéo ; pièces pour appareils de jeux vidéo ; jeux électroniques et informatiques ; appareils électroniques conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision pour jouer à des jeux.
Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de programmes de télévision, communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) ; programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatises, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux. Services de téléchargement de données numériques ; communications par le biais d'appareils de jeux vidéo ; diffusion et transmission de télévision interactive, jeux interactifs ;
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; programmation pour ordinateurs ; conception de matériel pour jeux informatiques ou jeux vidéo ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; conception de télécommandes ; services de programmation informatique ; services de fournisseurs de services d'application ; services de conseils techniques y compris ces services fournis via un service d'assistance téléphonique ; synchronisation de données sur des réseaux de télécommunications, de communications et informatiques ; services informatiques d'une base de données comportant des codes pouvant être transférés ou téléchargés pour la programmation de commandes à distance.
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