BOUYGUES TELECOM, SOCIETE ANONYME FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais
Numéro de dépôt :
93458554
Date de dépôt :
09/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2023
Présentation de la marque AMPLITUDE
Déposée le 9 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM et la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMPLITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 32 AVENUE HOCHE - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) Universal House, SHANNON, Co.Clare - Irlande.
La marque AMPLITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUYGUES TELECOM, SOCIETE ANONYME - 32 AVENUE HOCHE - 75008 - Paris - France - SIREN 3
FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais - Universal House, SHANNON, Co.Clare - Irlande
Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166354 - Publication au BOPI 1993-12-13
Renouvellement avec limitation le 7 mars 2003 n°2238324 - Publication au BOPI 2003-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49
Renouvellement avec limitation n°2238300 - Publication au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238324 - Publication au BOPI 2003-03-07
Inscription le 10 août 2006 - Changement d'adresse n°438808 - Publication au BOPI 2006-08-10
Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17
Inscription le 21 mars 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°409340 - Publication au BOPI 2005-03-21
Inscription le 22 mars 2006 - Changement de dénomination n°430659 - Publication au BOPI 2006-03-22
Inscription le 22 mars 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°430658 - Publication au BOPI 2006-03-22
Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°406417 - Publication au BOPI 2005-01-24
Inscription le 30 janvier 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°314988 - Publication au BOPI 2001-01-30
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Renouvellement avec limitation le 3 décembre 2012 n°2515567 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03
Renouvellement avec limitation le 4 mars 2013 n°2523686 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04
Inscription le 23 mai 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°601535 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Errata sur les inscriptions - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs.
Machines, à savoir machines à laver le linge. Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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