Marque expirée - Marque en non vigueur

4G MOBILE
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3671730
Date de dépôt :
21/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2019
4G MOBILE de BOUYGUES TELECOM

Présentation de la marque 4G MOBILE

Déposée le 21 août 2009 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4G MOBILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 20, quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4G MOBILE est expirée depuis le 21 août 2019.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : COOL MOBILE , MA COMMUNAUTE MOBILE , KIT SYMPA , mobileclient , Boudchou , FORFAIT JUNIOR , NOEL PASSION , FORFAIT SPECIAL ADO , RESO PLURIEL , AmpliTel


BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme - 20, quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 397480930


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 25 août 2011 - Rejet partiel n°556724 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Affichage ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle dans le domaine de la téléphonie mobile, recueil de données dans un fichier central, services de diffusion de journaux informatifs à but publicitaire (diffusion de matériel publicitaire), services de diffusion de journaux informatifs à but publicitaire (diffusion de matériel publicitaire), services d'abonnement à des journaux informatifs ; abonnements téléphoniques ; abonnements radiotéléphoniques, abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmissions de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de base de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias.

Divertissement radiophonique et télévisé ; éducation ; enseignement ; édition de livres, de revues ; informations en matière d'éducation ; prêt et publication de livres ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation de compétitions sportives ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; jeux télévisés interactifs, programmes télévisés interactifs : à savoir divertissements télévisés interactifs ; location de films cinématographiques.