Déposée le 30 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM - EUROPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « 6ème Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM - EUROPA domicilié(e) 51, Avenue de l'Europe, 78944 VELIZY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque 6ème Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUYGUES TELECOM (S.A.) - EUROPA - 51, Avenue de l'Europe, 78944 VELIZY CEDEX - France - SIREN 397480930
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bateaux à voiles ; Assurances, affaires financières, services de financement et de parrainage financier ; Programmation pour ordinateurs, consultation en matières d'ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour et maintenance de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, études de projets techniques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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