Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SUR 6e SENS
BOUYGUES TELECOM (SA) - EUROPA - 51, Avenue de l'Europe

Numéro de dépôt :
3079580
Date de dépôt :
30/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2011

Présentation de la marque CAP SUR 6e SENS

Déposée le 30 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM - EUROPA - 51 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SUR 6e SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM - EUROPA - 51 domicilié(e) 78944 VELIZY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CAP SUR 6e SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUR 6e SENS est expirée depuis le 30 janvier 2011.

BOUYGUES TELECOM - EUROPA - 51 a également déposé les autres marques suivantes : CADEAU SYMPA , CHARTE DE L'EXCELLENCE , MATCHFOOT , 6eme sens Je m'informe , VIVEZ A L'HEURE 6e SENS , (Marque figurative) , CADEAU COOL , GADGET COOL , 6eme sens Je sors , 6E SENS


BOUYGUES TELECOM (SA) - EUROPA - 51, Avenue de l'Europe - 78944 VELIZY CEDEX - France - SIREN 397480930


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; journaux ; magazines ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Communications téléphoniques, radiotéléphoniques et radiophoniques, télécommunication, radiotéléphonie mobile, location de radiotéléphones. Services téléphoniques et radiotéléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique, informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès au réseau Internet ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images, transmission d'informations par le réseau Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de magazines ; journaux ; lettres d'information.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.