Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILE AUX ANTILLES-GUYANE
BOUYGUES TELECOM CARAIBE, (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3207862
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013
MOBILE AUX ANTILLES-GUYANE de BOUYGUES TELECOM CARAIBE

Présentation de la marque MOBILE AUX ANTILLES-GUYANE

Déposée le 4 février 2003 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM CARAIBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBILE AUX ANTILLES-GUYANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM CARAIBE domicilié(e) Oasis, Quartier Bois Rouge,97224 Ducos,Martinique - 97224 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 416 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque MOBILE AUX ANTILLES-GUYANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILE AUX ANTILLES-GUYANE est expirée depuis le 4 février 2013.

BOUYGUES TELECOM CARAIBE a également déposé les autres marques suivantes : TWINS A VIE , Exigez plus. Obtenez plus. , Club 97 , Club 97 , PACK BAVARD , OPTION TRAVEL , LOCAL ETENDU , On pense à Vous , Nous, on pense à Vous


BOUYGUES TELECOM CARAIBE, (SOCIETE ANONYME) - Oasis, Quartier Bois Rouge,97224 Ducos,Martinique - 97224 - France - SIREN 431416288


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 18 mai 2006 - Gage constitué n°438679 - Publication au BOPI 2006-05-18

Inscription le 4 septembre 2007 - Gage constitué n°460043 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 18 août 2006 - Gage radié n°442883 - Publication au BOPI 2006-08-18

Inscription le 18 août 2006 - Gage constitué n°442889 - Publication au BOPI 2006-08-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique et d'informations codées. Produits de l'imprimerie, journaux, magazines, articles pour reliures, photographies, papeteries, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Communications téléphoniques, radiotéléphoniques et radiophoniques ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radiotéléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électroniques ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images ; transmission d'informations par le réseau Internet

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.