Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quartiers Fertiles
BOUYGUES IMMOBILIER

Numéro de dépôt :
4491410
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
Quartiers Fertiles de BOUYGUES IMMOBILIER

Présentation de la marque Quartiers Fertiles

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par BOUYGUES IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quartiers Fertiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est BOUYGUES IMMOBILIER domicilié(e) 3 BOULEVARD GALLIENI - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Quartiers Fertiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quartiers Fertiles arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

BOUYGUES IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : CRETEIL AMPLITUD' , MAISONS ELIKA CHEZ VOUS, TOUT SIMPLEMENT , STIM BATIR , ISSYGRID LE 1ER RESEAU DE QUARTIER INTELLIGENT , Bien Protégé Investisseur , Bouygues Immobilier Patrimoine , URBIS REALISATIONS *CREATEUR D ARCHITECTURE ET D INNOVATION* , Pack Sérénité , Partenairimmo , ELIKA


BOUYGUES IMMOBILIER - 3 BOULEVARD GALLIENI - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Bulletins d'informations et newsletters sur supports papiers concernant l'urbanisme, les services de construction, l'innovation urbaine et le principe de villes durables ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de promotion publicitaire dans le domaine de l'immobilier et de l'urbanisme ; étude de marché en énergies et en fluides ; réalisation d'enquêtes et de sondages d'opinion ; réalisation de simulations tarifaires et prévisions de consommation ; prévisions et expertises économiques concernant les opérations de construction de bâtiments ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles (notamment éolienne et photovoltaïque), de la préservation des richesses naturelles, du développement durable et de la construction ;

Assurances ; services financiers relatifs aux opérations immobilières, de promotions immobilières et de constructions de bâtiments ; services de conception et d'études financières en rapport avec des opérations de constructions ; affaires immobilières, y compris collectes de bienfaisance, parrainages financiers ; promotion de projets immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers et d'immeubles ; investissements de capitaux, notamment dans le domaine de l'innovation urbaine ; location d'appartements, de bureaux et commerces, agences de location de propriétés immobilières ;

Promotion (construction) de projets immobiliers à usage d'habitation/bureaux/hôtels/commerces ; constructions de bâtiments ; informations et conseils en matière de construction, de transformation, de réhabilitation et de rénovation de bâtiments, d'immeubles, de bureaux ; direction et supervision de travaux de construction ; maîtrise d'ouvrage ; transformation, réhabilitation et rénovation de bâtiments, d'immeubles, de bureaux ; aménagement intérieur et équipement (pose, installation) ; entretien et réparation d'édifices et d'immeubles ; démolition de constructions ; construction de structures et bâtiments économes en énergie ; services de conseils en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (supervision et direction de travaux de construction) ; maintenance et réparation d'installations de production d'énergie, d'approvisionnement en énergie, d'installations solaires pour la production d'énergie et d'appareils et instruments utilisés dans le domaine des énergies nouvelles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; transmission de savoir-faire [formation] ; services de publication, publication de livres, livrets, revues, textes autres que textes publicitaires, manuels de formation, brochures, fiches d'information et circulaires; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; production de films sur bandes vidéo, de DVDs, de disques compacts (audio-vidéo) et autres produits interactifs à contenu éducatif et/ou de formation; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans le domaine des travaux d'urbanisme et d'aménagement, de l'énergie, de la construction, des communications, de l'environnement et des énergies nouvelles (éolienne, photovoltaïque) ; services d'analyses et de recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en construction, architecture et urbanisme ; conseils en économie d’énergie ; conseils en matière environnementale ; expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, d'éclairage et d'énergie ; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie, développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; gestion technique d'installations de production et de distribution d'énergies, à savoir contrôle du fonctionnement des installations, conseil technique dans la gestion et la surveillance de la consommation électrique ; services architecturaux relatifs aux opérations de construction de bâtiments ; établissement de plans et d'études pour la construction ; étude de projets techniques ; études environnementales ; mise à disposition d’informations scientifiques dans les domaines du changement climatique et du réchauffement planétaire ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Location de salles de réunion, d’espaces de travail, de chaises et de tables, de salles de spectacles, de salles de réceptions (divertissement) ; hébergement temporaire ; hébergement d’habitation, de cohabitation (co-living).