Déposée par voie électronique le 17 août 2020 par BOUYGUES CONSTRUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BYSprong » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-37 du 11 septembre 2020.
Le déposant est BOUYGUES CONSTRUCTION domicilié(e) 1 AVENUE EUGÈNE FREYSSINET - 78280 - GUYANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Sophie ROUSSEL domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque BYSprong a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674906.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUYGUES CONSTRUCTION - 1 AVENUE EUGÈNE FREYSSINET - 78280 - GUYANCOURT - France
Cabinet Beau de Loménie, Madame Sophie ROUSSEL - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01
Modules et cellules photovoltaïques ; équipements de traitement de données ; capteurs ; compteurs, y compris compteurs intelligents ; logiciels ;
Conseils, consultations et informations financiers dans le domaine de la performance énergétique des bâtiments ; financement de garanties ; services de garanties financières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; assurances ; services de financement ;
Services d’isolation thermique de bâtiments ; services de rénovation de l’isolation thermique de bâtiments ; services de rénovation d’installations de chauffage dans les bâtiments ; services d’installation de modules et cellules photovoltaïques sur les toitures de bâtiments ; services de rénovation de modules et de cellules photovoltaïques sur les toitures de bâtiments ; services de conseils liés à l’isolation thermique de bâtiments, à la rénovation de l’isolation thermique de bâtiments, à la rénovation d’installations de chauffage dans les bâtiments ; services de conseils liés à l’installation de modules et de cellules photovoltaïques sur les toitures de bâtiments, à la rénovation de modules et de cellules photovoltaïques sur les toitures de bâtiments ; tous ces services s’inscrivant dans une démarche visant à transformer les bâtiments en bâtiments à énergie positive ; construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plomberie ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; services d’isolation [construction] ; conseils en construction ; informations en matière de construction ; installation d’équipements d’automatisation pour la construction ; information technique en matière d'automatisation des bâtiments, à savoir d’automatisation des équipements techniques des bâtiments tels que les alarmes, les compteurs d’eau, de gaz ou d’électricité, les chaudières ou autres dispositifs de chauffage ;
Transmission de données et d’informations par voie électronique dans les domaines des modules et cellules photovoltaïques, de la performance énergétique des bâtiments, de l’isolation thermique des bâtiments, de la rénovation de l’isolation thermique des bâtiments, de la rénovation d’installations de chauffage dans les bâtiments, de l’installation de modules et cellules photovoltaïques sur les toitures de bâtiments, de la rénovation de modules et de cellules photovoltaïques sur les toitures de bâtiments, de la production d’énergie électrique à partir de sources renouvelables, de la transformation des bâtiments en bâtiments à énergie positive ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
Production d’énergie électrique à partir de sources renouvelables, ce service s’inscrivant dans une démarche visant à transformer les bâtiments en bâtiments à énergie positive ; production d’énergie ;
Conseils professionnels concernant le rendement énergétique et l’économie énergétique dans des bâtiments ; services de conseil en matière d’efficacité énergétique dans les bâtiments ; services de certification en matière d’efficacité énergétique de bâtiments ; recherche et études de projets techniques dans le domaine de l’énergie, de l’énergie positive et des économies d’énergie ; expertises techniques et diagnostics effectués par des ingénieurs et techniciens destinés à apprécier, optimiser et suivre dans le temps la performance énergétique de bâtiments ; tous ces services s’inscrivant dans une démarche visant à transformer les bâtiments en bâtiments à énergie positive ; recherches scientifiques ; recherches technologiques ; audits en matière d’énergie ; services de conseils en matière d’installation d’équipements d’automatisation pour la construction ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs).
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