Marque expirée - Marque en non vigueur

BYVYLY CLIP
BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3527135
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2017
BYVYLY CLIP de BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE

Présentation de la marque BYVYLY CLIP

Déposée le 27 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYVYLY CLIP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE domicilié(e) 1, Avenue Eugène Freyssinet,78280 GUYANCOURT - 78280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 900 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYVYLY CLIP est expirée depuis le 27 septembre 2017.

BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE D'ALLER PLUS LOIN , ENERGYPASS , ENERGY HACK , MYOFFICE , MYBUILDING , PATRIMOINE 2020 , L'ENVIE D'EN FAIRE PLUS , ARIAFLEX , BALLESTRERO , LANCTUIT


BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE Société Anonyme - 1, Avenue Eugène Freyssinet,78280 GUYANCOURT - 78280 - France - SIREN 433900834


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Matériaux de construction métalliques ; profilés métalliques ; quincaillerie en métal pour le bâtiment et les magasins ; armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; menuiseries, huisseries et fermetures métalliques pour l'habitation, le commerce et l'industrie ; armatures pour volets, rideaux, persiennes et autres fermetures en métal ; volets roulants métalliques ; serrures (autres qu'électriques) et articles de serrurerie tels que crémones, espagnolettes et autres mécanismes en métal pour fermetures, volets roulants et éléments de protection solaire ; coffres métalliques pour stores ; stores métalliques.

Moteurs et accouplements (à l'exception de ceux pour véhicules) ; treuils à manivelles ; enrouleurs à sangles et autres organes de transmission et de commande pour fermetures, volets roulants, rideaux, stores et lambrequins ; mécanismes pour installations de sécurité ; ferme-portes et commandes notamment hydrauliques et électriques pour volets roulants, stores, bannes, lambrequins, jalousies et stores à lames verticales.

Matériaux de construction non métalliques. Bois contreplaqués. Coffrages en ces matières. Stores non métalliques et non textiles ; cloisons, panneaux pour la construction non métalliques.

Stores, lames, lamelles, bandes, embrasses et cordons pour stores et rideaux ; cloisons et aménagement d'intérieurs pour le bâtiment, les magasins, les vitrines et les étalages ; stores, bannes, tous ces produits étant destinés aux domaines du bâtiment, des magasins et des installations transportables.

Réparation et installation de stores, de volets roulants, de bannes, de lamelles, de bandes, d'embrasses et de cordons pour stores, de cloisons, d'aménagements intérieurs, de tentes, de bâches, de stores, de bannes, de vélums, de toiles et éléments textiles, tous ces produits étant destinés au bâtiment, aux magasins, aux vitrines, aux étalages et aux installations transportables.