Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELBECA
BOUYGES SEBASTIEN
KHEMANE YOUCEF
LAVAL JEREMY

Numéro de dépôt :
3349642
Date de dépôt :
30/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2015
ELBECA de BOUYGES SEBASTIEN

Présentation de la marque ELBECA

Déposée le 30 mars 2005 par BOUYGES SEBASTIEN, KHEMANE YOUCEF, LAVAL JEREMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELBECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Les déposants sont BOUYGES SEBASTIEN domicilié(e) 3 ALLEE DES NENUPHARS,93220 GAGNY - 93220 - France, KHEMANE YOUCEF domicilié(e) 40 RUE CLAUDE TERRASSE,75016 PARIS - 75016 - France, LAVAL JEREMY domicilié(e) 6 RUE DE TAITI,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEREMY LAVAL domicilié(e) 6, RUE DE TAITI,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque ELBECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELBECA est expirée depuis le 30 mars 2015.


BOUYGES SEBASTIEN - 3 ALLEE DES NENUPHARS,93220 GAGNY - 93220 - France

KHEMANE YOUCEF - 40 RUE CLAUDE TERRASSE,75016 PARIS - 75016 - France

LAVAL JEREMY - 6 RUE DE TAITI,75012 PARIS - 75012 - France


MONSIEUR JEREMY LAVAL - 6, RUE DE TAITI,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou de l'image ; support d'enregistrement magnétique, disque accoustique ou optique ; logiciels de jeux. Production de films, éducation, formation, publication de livres, location de décors de spectacle ; montage de bandes vidéos et de supports argentiques, location d'œuvres audiovisuelles. Publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.