Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS TOUMALIN
Numéro de dépôt :
1073593
Date de dépôt :
24/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CLOS TOUMALIN
Déposée le 24 juillet 1978 par monsieur BOUYGE Casimir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS TOUMALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS TOUMALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS TOUMALIN est expirée depuis le 24 juillet 1988.
BOUYGE Casimir a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021