Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CLAVEAU
Numéro de dépôt :
968860
Date de dépôt :
16/07/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU CLAVEAU
Déposée le 16 juillet 1976 par monsieur Bouyge (Casimir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU CLAVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CLAVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU CLAVEAU est expirée depuis le 16 juillet 1986.
Bouyge (Casimir a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537