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Marques déposées par madame BOUYGE BARTHE Françoise née BOUYGE
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CHATEAU DE BREMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BREMS
Madame BOUYGE BARTHE Françoise née BOUYGE

Numéro de dépôt :
92452402
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque CHATEAU DE BREMS

Déposée le 11 décembre 1992 par madame BOUYGE BARTHE Françoise née BOUYGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE BREMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est madame BOUYGE BARTHE Françoise née BOUYGE domicilié(e) Chateau Gagnard, 33126 FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BOUYGE BARTHE Françoise - France.

La marque CHATEAU DE BREMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92452402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BREMS est expirée depuis le 11 décembre 2002.


Madame BOUYGE BARTHE Françoise née BOUYGE - Chateau Gagnard, 33126 FRONSAC - France


Madame BOUYGE BARTHE Françoise - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DE BREMS"