Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOUYER PHILIPPE
/
VÉLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VÉLANE
BOUYER PHILIPPE
BOUYER ANNE

Numéro de dépôt :
3303421
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014
VÉLANE de BOUYER PHILIPPE

Présentation de la marque VÉLANE

Déposée le 12 juillet 2004 par BOUYER PHILIPPE et BOUYER ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VÉLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Les déposants sont BOUYER PHILIPPE domicilié(e) 4, RUE DES PEUPLIERS, “ LA BRANDE ”,17800 BIRON - 17800 - France et BOUYER ANNE domicilié(e) 4, RUE DES PEUPLIERS, “ LA BRANDE ”,17800 BIRON - 17800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUYER PHILIPPE domicilié(e) 4, RUE DES PEUPLIERS, “ LA BRANDE ”,17800 BIRON - 17800 - France.

La marque VÉLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VÉLANE est expirée depuis le 12 juillet 2014.

BOUYER PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BIRIUS


BOUYER PHILIPPE - 4, RUE DES PEUPLIERS, “ LA BRANDE ”,17800 BIRON - 17800 - France

BOUYER ANNE - 4, RUE DES PEUPLIERS, “ LA BRANDE ”,17800 BIRON - 17800 - France


BOUYER PHILIPPE - 4, RUE DES PEUPLIERS, “ LA BRANDE ”,17800 BIRON - 17800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

– boissons non alcooliques. – jus de fruits. – boissons de fruits. – pineau des charentes. – eau de vie (cognac). – liqueurs. – liqueurs au cognac. – vins mousseux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.