Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE BOUYER DE LANSY
Bouyer Jacques
Passenat de SILANS

Numéro de dépôt :
99786948
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque CHAMPAGNE BOUYER DE LANSY

Déposée le 16 avril 1999 par Bouyer Jacques et Passenat de SILANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHAMPAGNE BOUYER DE LANSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Les déposants sont Bouyer Jacques, domicilié(e) 138 Boulevard de Créteil, 94100 St Maux des Fossés - France et Passenat de SILANS, domicilié(e) 42/46 Rue des Haies, Paris 20e - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouyer Jacques - France.

La marque CHAMPAGNE BOUYER DE LANSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786948.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE BOUYER DE LANSY est expirée depuis le 16 avril 2009.

Bouyer Jacques a également déposé les autres marques suivantes : http://www.fioul-livraison.fr/ , http://www.gnr-livraison.fr/ , JBC CONSULT


Bouyer Jacques - 138 Boulevard de Créteil, 94100 St Maux des Fossés - France

Passenat de SILANS - 42/46 Rue des Haies, Paris 20e - France


Bouyer Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Vins de provenance française à savoir champagne.