Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AKVAL Industrie
Numéro de dépôt :
1754237
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/08/2000
Présentation de la marque AKVAL Industrie
Déposée le 3 août 1990 par BOUYER Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AKVAL Industrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AKVAL Industrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754237.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKVAL Industrie est expirée depuis le 3 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09