Déposée le 23 janvier 1984 par BOUYER DANIELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BALTHAZAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BOUYER DANIELE domicilié(e) 9 rue Blainville,75005 PARIS (dossier no 2255139) - 75005 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUYER BONGA MUTKOWSKI DANIELLE domicilié(e) 9 rue Blainville,75005 PARIS (dossier no 2255139) - 75005 - France.
La marque BALTHAZAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALTHAZAR est expirée depuis le 23 janvier 2014.
BOUYER DANIELE - 9 rue Blainville,75005 PARIS (dossier no 2255139) - 75005 - France
BOUYER BONGA MUTKOWSKI DANIELLE - 9 rue Blainville,75005 PARIS (dossier no 2255139) - 75005 - France
Renouvellement sans limitation n°2028042 - Publication au BOPI 1994-11
Renouvellement avec limitation n°2251280 - Publication au BOPI 2003-49
Renouvellement avec limitation n°2255139 - Publication au BOPI 2004-11
Renouvellement sans limitation n°2026873 - Publication au BOPI 1994-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24
Inscription le 23 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°284019 - Publication au BOPI 1999-07-23
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168019 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207485 - Publication au BOPI 1996-10-10
Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496888 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11
– le prêt à porter féminin à l'exclusion des produits en maille suivants et limitativement désignés : T shirts à manches courtes et à manches longues, sweat shirts à manches courtes et à manches longues, polos piqués à manches courtes et à manches longues, cols roulés à manches longues. – le prêt à porter pour enfant jusqu'à la taille 34 inclusivement. – la chapellerie pour femme et pour enfant. – les chaussures pour femme et pour enfant. – les ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine ou en faïence. – éducation et divertissement.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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