Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DE LA CURE
M. BOUYER CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
1573118
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/12/2029
CLOS DE LA CURE de BOUYER CHRISTIAN

Présentation de la marque CLOS DE LA CURE

Déposée le 14 décembre 1989 par monsieur BOUYER CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE LA CURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUYER CHRISTIAN domicilié(e) LIEU DITMILON - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUYER CHRISTAIN domicilié(e) LIEU DIT MILON - 33330 - ST CHRISTOPHE DES BARDES - France.

La marque CLOS DE LA CURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS DE LA CURE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.

BOUYER CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GARELLE PUITS RASAT APpellation St Emilion Contrôlée


M. BOUYER CHRISTIAN - LIEU DITMILON - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France


M. BOUYER CHRISTAIN - LIEU DIT MILON - 33330 - ST CHRISTOPHE DES BARDES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2157191 - Publication au BOPI 1999-10-26

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2010 n°2442502 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-03

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2019 n°2733953 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-13

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS DE LA CURE