Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GARELLE PUITS RASAT APpellation St Emilion Contrôlée
BOUYER CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
1518772
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/01/2019
CHATEAU LA GARELLE PUITS RASAT APpellation St Emilion Contrôlée de BOUYER CHRISTIAN

Présentation de la marque CHATEAU LA GARELLE PUITS RASAT APpellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 19 janvier 1989 par BOUYER CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA GARELLE PUITS RASAT APpellation St Emilion Contrôlée »

Le déposant est BOUYER CHRISTIAN domicilié(e) LIEU-DIT MILON,33330 SAINT-CHRISTOPHE-DES-BARDES (dossier no 2396529) - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUYER CHRISTIAN domicilié(e) LIEU-DIT MILON,33330 SAINT-CHRISTOPHE-DES-BARDES (dossier no 2396529) - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA GARELLE PUITS RASAT APpellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 19 janvier 2019.

BOUYER CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA CURE


BOUYER CHRISTIAN - LIEU-DIT MILON,33330 SAINT-CHRISTOPHE-DES-BARDES (dossier no 2396529) - 33330 - France


BOUYER CHRISTIAN - LIEU-DIT MILON,33330 SAINT-CHRISTOPHE-DES-BARDES (dossier no 2396529) - 33330 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2009 n°2396529 - Publication au BOPI 2009-01-31

Renouvellement sans limitation n°2131553 - Publication au BOPI 1999-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 26 septembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°708746 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733050 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA GARELLE PUITS RASAT