Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-miel
M. Bouyat Quentin

Numéro de dépôt :
4202360
Date de dépôt :
07/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2025
e-miel de Bouyat Quentin

Présentation de la marque e-miel

Déposée le 7 août 2015 par monsieur Bouyat Quentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e-miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur Bouyat Quentin domicilié(e) Le Moulin de Lavaupot - 87160 - SAINT SULPICE LES FEUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bouyat Quentin domicilié(e) Le Moulin de Lavaupot - 87160 - SAINT SULPICE LES FEUILLES - France.

La marque e-miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-miel arrivera à expiration en date du 7 août 2025.


M. Bouyat Quentin - Le Moulin de Lavaupot - 87160 - SAINT SULPICE LES FEUILLES - France


M. Bouyat Quentin - Le Moulin de Lavaupot - 87160 - SAINT SULPICE LES FEUILLES - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Sirop de mélasse ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.