Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D DAROM
Numéro de dépôt :
3155917
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/03/2012
Présentation de la marque D DAROM
Déposée le 11 mars 2002 par BOUYANFIF Morad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « D DAROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D DAROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DAROM est expirée depuis le 11 mars 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18