Marque expirée - Marque en non vigueur

Tri Selectif
Bouyaka SARL

Numéro de dépôt :
3625406
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2019
Tri Selectif de Bouyaka

Présentation de la marque Tri Selectif

Déposée le 28 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bouyaka auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tri Selectif »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bouyaka domicilié(e) 140 rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 634 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouyaka domicilié(e) 140 rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tri Selectif est expirée depuis le 28 janvier 2019.

Bouyaka a également déposé les autres marques suivantes : A la campagne , Les Loups-Garous de Thiercelieux , DES SOURIS ET DES ROMS , UN JOUR J'IRAI A… AVEC TOI , CINQ ÉTOILES , QFC FOUS D BALL QFC QUIZ FOOTBALL CLUB FOUS D BALL , STAR D'UN JOUR , A LA CAMPAGNE , BUZZ MOI FORT , EN ASSOCIATION AVEC


Bouyaka SARL - 140 rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 433634573


Bouyaka - 140 rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.