Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A L'AMENDE
BOUYAKA SARL au capital de 8 000 euro

Numéro de dépôt :
3314786
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
A L\'AMENDE de BOUYAKA au capital de 8 000 euro

Présentation de la marque A L'AMENDE

Déposée le 27 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUYAKA au capital de 8 000 euro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A L'AMENDE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUYAKA au capital de 8 000 euro domicilié(e) 140 rue Gallieni,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUYAKA domicilié(e) 140 rue Gallieni,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


BOUYAKA SARL au capital de 8 000 euro - 140 rue Gallieni,92100 BOULOGNE - 92100 - France


BOUYAKA - 140 rue Gallieni,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429589 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement Mgnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location demagnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtement en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.