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Marques déposées par BOUVY Bernard
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TOURNEMAIN TRADITION ET QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNEMAIN TRADITION ET QUALITE
BOUVY Bernard
KHEIRAT Mourad

Numéro de dépôt :
93487866
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque TOURNEMAIN TRADITION ET QUALITE

Déposée le 15 octobre 1993 par BOUVY Bernard et KHEIRAT Mourad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNEMAIN TRADITION ET QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Les déposants sont BOUVY Bernard, domicilié(e) 2 Allée de la cascade, 92500 Rueil-Malmaison - France et KHEIRAT Mourad, domicilié(e) 9 Avenue Le Notre, 92420 Vaucresson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mourad KHEIRAT - France.

La marque TOURNEMAIN TRADITION ET QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNEMAIN TRADITION ET QUALITE est expirée depuis le 15 octobre 2003.

BOUVY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LSP FRANCE LAISSER-SUR-PLACE


BOUVY Bernard - 2 Allée de la cascade, 92500 Rueil-Malmaison - France

KHEIRAT Mourad - 9 Avenue Le Notre, 92420 Vaucresson - France


Monsieur Mourad KHEIRAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Préparations à base de poisson en conserve (soupe, rillettes). Plats préparés à base de viande en conserve.Fruits, légumes, champignons et marrons conservés cuits et séchés.Gelées, confiture, compotes.Huiles et graisses comestibles.Riz.Farines et préparations faites de céréales.Pâtisserie et confiserie.Sel, moutarde, vinaigre, sauces et condiments, épices.Graines pour produits apéritifs (arachides, amandes, pistaches, noix de cajou)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.