Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LSP FRANCE LAISSER-SUR-PLACE
BOUVY Bernard
KHEIRAT Mourad

Numéro de dépôt :
93487865
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque LSP FRANCE LAISSER-SUR-PLACE

Déposée le 15 octobre 1993 par BOUVY Bernard et KHEIRAT Mourad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LSP FRANCE LAISSER-SUR-PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47< du 26 novembre 1993.

Les déposants sont BOUVY Bernard domicilié(e) 2 Allée de la cascade, 92500 Rueil-Malmaison - France et KHEIRAT Mourad domicilié(e) 9 Avenue Le Notre, 92420 Vaucresson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mourad KHEIRAT - France.

La marque LSP FRANCE LAISSER-SUR-PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487865.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LSP FRANCE LAISSER-SUR-PLACE est expirée depuis le 15 octobre 2003.

BOUVY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : TOURNEMAIN TRADITION ET QUALITE


BOUVY Bernard - 2 Allée de la cascade, 92500 Rueil-Malmaison - France

KHEIRAT Mourad - 9 Avenue Le Notre, 92420 Vaucresson - France


Monsieur Mourad KHEIRAT - France


Inscription le 27 mars 2001 - Erratum n°319040 - Publication au BOPI 2001-03-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47<

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver.Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Savons.Désinfectants.Produits pour la destruction des animaux nuisibles Fongicides.Papiers d'emballage et d'essuyage.Cartons d'emballage; Feuilles et sacs en matières plastiques pour l'emballage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.