Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Bouvty (Guy) et Mme Veniel épouse Bouvty (Rose
/
LA MALMAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MALMAISON
M. Bouvty (Guy) et Mme Veniel épouse Bouvty (Rose, Anne)

Numéro de dépôt :
937549
Date de dépôt :
29/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA MALMAISON

Déposée le 29 septembre 1975 par monsieur Bouvty (Guy) et Mme Veniel épouse Bouvty (Rose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MALMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bouvty (Guy) et Mme Veniel épouse Bouvty (Rose domicilié(e) 11, avenue de la République, Mantes-la-Jolie (Yvelines). - France.

La marque LA MALMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA MALMAISON est expirée depuis le 29 septembre 1985.


M. Bouvty (Guy) et Mme Veniel épouse Bouvty (Rose, Anne) - 11, avenue de la République, Mantes-la-Jolie (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Articles de bureau (à l'exception des meubles);cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;peaux;fouets, harnais et sellerie;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.