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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUVRET
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Chic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chic
BOUVRET SA

Numéro de dépôt :
3182157
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/09/2012
Chic de BOUVRET

Présentation de la marque Chic

Déposée le 6 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) BOUVRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Chic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUVRET domicilié(e) 8, rue de la Tuilerie ARBENT,01112 OYONNAX - 01112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 200 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUVRET SA domicilié(e) 8, rue de la Tuilerie ARBENT, BP 1207,01112 OYONNAX Cedex - 01112 - France.

La marque Chic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chic est expirée depuis le 6 septembre 2012.

BOUVRET a également déposé les autres marques suivantes : TITAN'EYES , TITAN'LIGHT , récrée , MICRA , NIK LESS , LES FIRST , MACADAM , PROFIL BY BOUVRET FRANCE , AIRSTEEL , BI-FLEX


BOUVRET SA - 8, rue de la Tuilerie ARBENT,01112 OYONNAX - 01112 - France - SIREN 765200514


BOUVRET SA - 8, rue de la Tuilerie ARBENT, BP 1207,01112 OYONNAX Cedex - 01112 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384421 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384420 - Publication au BOPI 2004-01-07

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

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