Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT DE FRANCE
BOUVOT alain jacques

Numéro de dépôt :
1231560
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/1993
CONFORT DE FRANCE de BOUVOT alain jacques

Présentation de la marque CONFORT DE FRANCE

Déposée le 4 mars 1983 par BOUVOT alain jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUVOT alain jacques domicilié(e) 14, rue des vignes WIWERSHEIM, 67370 TRUCHTERSHEIM. - France.

La marque CONFORT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT DE FRANCE est expirée depuis le 4 mars 1993.

BOUVOT alain jacques a également déposé les autres marques suivantes : Matière à Fer , Les Tonnelles de St Paul


BOUVOT alain jacques - 14, rue des vignes WIWERSHEIM, 67370 TRUCHTERSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Serrurerie.Installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Constructions et réparations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.