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Marques déposées par BOUVIER REGIS
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DOMAINE REGIS BOUVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE REGIS BOUVIER
BOUVIER REGIS

Numéro de dépôt :
3738052
Date de dépôt :
13/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2020
DOMAINE REGIS BOUVIER de BOUVIER REGIS

Présentation de la marque DOMAINE REGIS BOUVIER

Déposée le 13 mai 2010 par BOUVIER REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE REGIS BOUVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est BOUVIER REGIS domicilié(e) 52 RUE DE MAZY - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUVIER REGIS domicilié(e) 52 RUE DE MAZY - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France.

La marque DOMAINE REGIS BOUVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE REGIS BOUVIER est expirée depuis le 13 mai 2020.


BOUVIER REGIS - 52 RUE DE MAZY - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France


BOUVIER REGIS - 52 RUE DE MAZY - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée.