Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bouvier Philippe
/
Appellation France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Appellation France
Bouvier Philippe

Numéro de dépôt :
3821243
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
Appellation France de Bouvier Philippe

Présentation de la marque Appellation France

Déposée le 6 avril 2011 par Bouvier Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Appellation France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Bouvier Philippe domicilié(e) 63 RUE DAGUERRE - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouvier Philippe domicilié(e) 63 RUE DAGUERRE - 75014 - PARIS - France.

La marque Appellation France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appellation France est expirée depuis le 6 avril 2021.


Bouvier Philippe - 63 RUE DAGUERRE - 75014 - PARIS - France


Bouvier Philippe - 63 RUE DAGUERRE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.