Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCISCO
Numéro de dépôt :
1130969
Date de dépôt :
19/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque FRANCISCO
Déposée le 19 octobre 1979 par BOUVIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « FRANCISCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCISCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANCISCO est expirée depuis le 19 octobre 1989.
BOUVIER Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045