Déposée le 26 novembre 1998 par BOUVIER Jean-Michel et PONCE MAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Mélèzion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Les déposants sont BOUVIER Jean-Michel, domicilié(e) Chemin des AROLLES, Aigueblanche, 73260 BELLECOMBE - France et PONCE MAX, domicilié(e) Plancherine, 73200 ALBERTVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MAX PONCE - France.
La marque Mélèzion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mélèzion est expirée depuis le 26 novembre 2008.
BOUVIER Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-MICHEL BOUVIER
BOUVIER Jean-Michel - Chemin des AROLLES, Aigueblanche, 73260 BELLECOMBE - France
PONCE MAX - Plancherine, 73200 ALBERTVILLE - France
MR MAX PONCE - France
Inscription le 16 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363415 - Publication au BOPI 2003-01-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Couverture de toiture Charpente Matériaux de construction non métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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