Déposée le 26 juillet 2002 par BOUVIER Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « JEAN-MICHEL BOUVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est BOUVIER Jean-Michel domicilié(e) 15, place de la gare,73000 CHAMBERY - 73000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel BOUVIER domicilié(e) 15, place de la gare,73000 CHAMBERY - 73000 - France.
La marque JEAN-MICHEL BOUVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-MICHEL BOUVIER est expirée depuis le 26 juillet 2012.
BOUVIER Jean-Michel - 15, place de la gare,73000 CHAMBERY - 73000 - France
M. Jean-Michel BOUVIER - 15, place de la gare,73000 CHAMBERY - 73000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de poissons, de viandes ou de produits laitiers notamment pâtés de foie et terrines de foie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; terrines à la viande ; Plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; Boissons à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées. Bières ; Eaux minérales et gazeuses ; Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; Boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . service de télécommunication ; service de transmission de messages, d'images, de son ou de données numériques par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de messagerie électronique par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de transmission et de communication d'informations par télématique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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