Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jardin d'éveil
BOUVIER DOMINIQUE FRANÇOIS ROGER

Numéro de dépôt :
98762208
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2008

Présentation de la marque Jardin d'éveil

Déposée le 27 novembre 1998 par BOUVIER DOMINIQUE FRANÇOIS ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jardin d'éveil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est BOUVIER DOMINIQUE FRANÇOIS ROGER, domicilié(e) 2, RUE DE LA PROSPÉRITÉ, 94210 LA VARENNE St/HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUVIER - France.

La marque Jardin d'éveil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin d'éveil est expirée depuis le 27 novembre 2008.

BOUVIER DOMINIQUE FRANÇOIS ROGER a également déposé les autres marques suivantes : Les Mélodies du Bien-Ëtre , BABY GROOVY , L'Enfant Do


BOUVIER DOMINIQUE FRANÇOIS ROGER - 2, RUE DE LA PROSPÉRITÉ, 94210 LA VARENNE St/HILAIRE - France


BOUVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

La reproduction du son Support d'enregistrement magnétiques Disques acoustiques Compact - disc - cassettes audio Jeux Jouets Edition de livres, de revues Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.