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Marques déposées par BOUVIER ALINE
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VINITERRANEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VINITERRANEE
BOUVIER ALINE

Numéro de dépôt :
93461383
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2013

Présentation de la marque VINITERRANEE

Déposée le 26 mars 1993 par BOUVIER ALINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est BOUVIER ALINE domicilié(e) ROUTE DES MAYONS – MAS DUBEL AMANT, PONT DE L'AILLE,83340 LE LUC (dossier no 2235184) - 83340 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOUVIER Aline domicilié(e) Mas du Bel Amant, Route des MAYONS (Pont de l'Aille),83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2235184) - 83340 - France.

La marque VINITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINITERRANEE est expirée depuis le 23 janvier 2013.


BOUVIER ALINE - ROUTE DES MAYONS – MAS DUBEL AMANT, PONT DE L'AILLE,83340 LE LUC (dossier no 2235184) - 83340 - France


Mme BOUVIER Aline - Mas du Bel Amant, Route des MAYONS (Pont de l'Aille),83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2235184) - 83340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Inscription le 4 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161708 - Publication au BOPI 1993-08-04

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2003 n°2235184 - Publication au BOPI 2003-01-23

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, vins mousseux, alcools et eaux de vie, spiritueux et toutes autres boissons alcooliques à l'exception des bières

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.